Trousse d'information virtuelle

Lisez attentivement les sections ci-dessous :

Inscription au CTSE

Tout nouvel élève doit être inscrit auprès du CTSE afin d’indiquer ses besoins en transport scolaire. Même si votre enfant n’a pas besoin de transport, vous devez quand même procéder à l’inscription en ligne afin que l’on puisse créer son dossier.

Résumé des informations disponibles en version PDF au bas de cette page.

Futurs élèves de la maternelle

English version, click here

Élèves de jardin à la 12e année

Si vous étiez déjà inscrits au transport scolaire l’an dernier, il n’est pas nécessaire de vous inscrire à nouveau.  Seulement les élèves qui n’ont jamais fréquenté une école desservie par le CTSE doivent procéder à l’inscription.

École de fréquentation

Cliquez ici pour trouver l’école de votre secteur. 

Admissibilité au transport

Cliquez ici pour vérifier si votre adresse est admissible au transport scolaire. 

Demande de changement ou d'annulation

Toute demande de changement ou d’annulation au dossier de transport scolaire de votre enfant doit être faite via un formulaire électroniques.

Obtenir l’information de transport

Vous pourrez obtenir l’information de transport de votre enfant pour l’année scolaire via votre compte Bus Planner Web à compter du 1er août. Si vous n’avez pas de compte Bus Planner Web, vous devrez créer un nouveau compte.
Toute l’information concernant Bus Planner Web est disponible ici

 

Application Mtransport

Grâce à l’application mTransport, vous serez en mesure de savoir si votre enfant est monté ou descendu de l’autobus. De plus, vous recevrez une alerte lorsque l’autobus approche de votre domicile.

 

En savoir plus

Qu’est-ce que mTransport ?
mTransport est une solution mobile pour le suivi des élèves utilisant le transport scolaire.
mTransport augmente la qualité, la fiabilité et la simplicité des communications entre tous les acteurs du transport scolaire, dans le but d’accroître la sécurité de vos enfants.

Vous pourrez accéder au tableau de bord mTransport en tout temps à partir de votre téléphone mobile, de votre tablette ou de votre ordinateur.

Activez les alertes de votre choix et choisissez vos modes de communication préférés : par notification push, par message texte ou par courriel.

Le courriel associé à votre compte mTransport doit figurer au dossier de votre enfant, si vous avez des problèmes à recevoir les notifications, communiquez avec le CTSE en envoyant un courriel à info@ctse.ca pour mettre à jour vos informations de contacts dans le dossier de votre enfant.

L’application est disponible sur le App store ou Play store.

Pour toutes l’information concernant Mtransport cliquez ici. 

Programme de Bande Verte

Le Programme de Bande Verte est un moyen d’identification rapide et efficace afin d’assurer la sécurité des élèves de la maternelle et du jardin lors du débar-quement du véhicule scolaire.

En savoir plus

Une bande verte, attachée au sac à dos de l’élève permettra aux conductrices et conducteurs d’identifier facilement les élèves qui doivent être accueillis à l’arrêt par un parent ou une personne désignée.

QUEL EST LE RÔLE DE L’ÉCOLE ?

  • Fixer les bandes aux sacs à dos des élèves de la maternelle et du jardin, lors de la première journée scolaire.
  • Remplacer les étiquettes au besoin (elles sont fournies par le CTSE).
  • S’assurer que la bande est attachée au sac à dos de l’élève. S’assurer d’avoir une liste à jour des élèves transportés.

QUEL EST LE RÔLE DES PARENTS, TUTRICES ET TUTEURS ?

  • Désigner une personne responsable et s’assurer de sa présence à l’arrêt lors du débarquement de l’élève tous les jours que l’élève utilise le transport scolaire.
  •  S’assurer que l’école a la bonne information incluant : les numéros de téléphone de la résidence, du travail, des cellulaires et des contacts d’urgence. Nous requérons également toutes les informations pour communiquer avec la garderie et les noms des personnes responsables désignées qui accueilleront l’élève à l’arrêt.

QUEL EST LE RÔLE DU TRANSPORTEUR ?

  • Former les conductrices, les conducteurs et le personnel administratif sur l’utilisation de la bande verte.
  • Aviser les conductrices et conducteurs qu’elles/ils ne peuvent pas déposer un élève de la maternelle ou du jardin, sans la présence d’une personne responsable à l’arrêt. Si cette personne désignée n’est pas à l’arrêt à l’arrivée du véhicule scolaire, l’élève sera gardé à bord et retourné à l’école, si possible. Dans l’éventualité qu’aucune personne dans la liste de contacts au dossier de l’élève ne peut être rejointe, l’élève sera confié à une autorité compétente. (Voir règlement CTSE013 – Débarquement des élèves de Maternelle et Jardin).

Résumé des principaux règlements du CTSE

La version complète de chaque règlement est disponible sur notre site internet au www.ctse.ca , sous l’onglet à propos > règlements.

CTSE002 – ADMISSIBILITÉ AU TRANSPORT

Maternelle et Jardins 

Les élèves de la maternelle et du jardin peuvent marcher jusqu’à 250m pour se rendre à l’arrêt désigné.
Les élèves habitant à l’intérieur d’une distance de 100m de l’école ne sont pas admissibles au transport scolaire.

Niveaux suppérieurs 

Distances de marche entre l’école et la résidence ou l’adresse au dossier :
– 1re à 3e année → 0.8 km
– 4e à 6e année → 1.0 km
– 7e à 12e année → 2.0 km
Distance de marche entre l’arrêt d’autobus et la résidence ou l’adresse au dossier :
– 1re à 12e année → 500 m

Version complète :   CTSE002_Admissibilité au transport

CTSE004 –RESPONSABILITÉS DE L'ÉLÈVE

Le transport scolaire est un privilège et jamais la sécurité à bord d’un véhicule ne doit être compromise à cause du comportement d’une ou d’un élève. La conductrice ou le conducteur rapporte à la direction de l’école tout comportement indésirable. L’élève qui enfreint le code de conduite est redevable à la direction de l’école et s’expose à la perte du privilège de transport selon le règlement des mesures disciplinaires (CTSE024).

Le code de conduite de l’école s’applique en tout temps à bord du véhicule scolaire.

Aux points d’embarquement l’élève doit :
• monter à l’arrêt désigné par le CTSE seulement;
• être à l’arrêt désigné dix (10) minutes avant l’arrivée du véhicule scolaire, en fonction de l’horaire établi;
• se tenir à l’écart de la rue ou du chemin et faire preuve de prudence en tout temps en attendant l’arrivée du véhicule scolaire;
• attendre que le véhicule scolaire soit complètement immobilisé avant de se préparer à y monter ou en descendre;
• s’il est nécessaire de traverser la rue, s’aligner et attendre le signal de la conductrice ou du conducteur, et seulement après avoir reçu le signal, procéder en passant à au moins trois mètres devant le véhicule scolaire;
• ne jamais courir ou se bousculer au point d’arrêt ou devant le véhicule scolaire;
• respecter la propriété et les biens d’autrui à l’arrêt
• enregistrer leur passage en présentant leur carte d’identification au lecteur.

Aux points de débarquement, l’élève doit :
• descendre à l’arrêt désigné par le CTSE seulement;
• rester assis jusqu’à l’arrêt complet du véhicule scolaire;
• descendre de façon ordonnée, en rang, en s’appuyant sur la rampe et si une allée ou un trottoir borde la rue, l’emprunter immédiatement;
• Enregistrer leur passage en présentant leur carte d’identification au lecteur.

Pendant le trajet l’élève doit :
• se rappeler que la conductrice ou le conducteur est maître à bord du
véhicule scolaire;
• s’asseoir seulement au siège qui lui a été assigné lorsque c’est le cas;
• garder tout son corps à l’intérieur du véhicule et ne pas ouvrir de fenêtres sans la permission de la conductrice ou du conducteur;
• rester assis et calme pendant que le véhicule est en mouvement et jusqu’à destination et arrêt complet du véhicule;
• être poli/e et obéir aux directives de la conductrice ou du conducteur;
• parler à voix basse;
• ne pas obstruer l’allée ou les sorties d’aucune manière;
• s’abstenir de parler à la conductrice ou au conducteur lorsque le véhicule est en mouvement, sauf en situation d’urgence;
• s’abstenir de toute activité qui peut causer des blessures ou endommager la propriété d’autrui, à défaut de quoi l’élève responsable ou ses parents, tutrice ou tuteur doit dédommager le propriétaire de ses pertes; par ailleurs, l’élève peut se voir privé de son privilège de transport jusqu’au remboursement des pertes dont il est responsable;
• ne jamais utiliser une porte de sortie de secours ou tout autre équipement du véhicule sauf en cas d’urgence;
• aider à veiller à la sécurité et au bien-être des tout-petits;
• suivre le règlement d’évacuation en cas d’accident.

Pendant le trajet il est interdit :
• de crier ou d’utiliser un langage grossier;
• de se bousculer;
• de manger ou de boire;
• de lancer des objets ou de jeter des papiers ou autres rebuts à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule scolaire;
• de fumer, boire de l’alcool ou utiliser des drogues;
• d’utiliser tout appareil pour filmer, enregistrer ou photographier à l’intérieur du véhicule scolaire.

Version complète :  CTSE004_Responsabilités de l’élève

CTSE012 – ÉTABLISSEMENT DES ITINÉAIRES D’AUTOBUS

Pour les élèves de maternelle à la 6e année, le trajet peut atteindre une durée de 60 minutes.
Pour les élèves de la 7e à la 12e année, le trajet peut atteindre une durée maximale de 90 minutes.

Version complète :  CTSE012_Établissement des itinéraires et des zones dangereuses

CTSE013 – DÉBARQUEMENT DES ÉLÈVES DE LA MATERNELLE ET DU JARDIN

En conformité avec le Programme de bande verte, tous les élèves de la maternelle et du jardin doivent être accueillis par un adulte responsable désigné à leur point de débarquement.

Version complète :  CTSE013_Débarquement des élèves de maternelle et de jardin

CTSE014 – EMPLACEMENT DES POINTS D’ARRÊT

Tous les élèves sans exception, doivent se rendre à un arrêt de coin ou un arrêt commun pour prendre l’autobus.  Les arrêts à la maison sont autorisés seulement lorsque la limite de vitesse est plus de 50 km/h.

Version complète :  CTSE014_Emplacement des points d’arrêt

CTSE016 – GARDE PARTAGÉE

Le transport pour deux adresses peut être attribué dans le cas d’une garde partagée.  Les deux adresses doivent être dans la zone de transport de l’école fréquentée.  Un horaire régulier doit être fourni au CTSE.

Le formulaire de garde partagée signé par les deux parents doit obligatoirement être soumis au CTSE avant que la demande ne soit évaluée.

Version complète :  CTSE016_Garde partagée